Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14285 posée par M. François Grosdidier

Inscription du Hamas sur la liste des organisations terroristes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/12/2014
Pertinence
Question n° 21855 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation démocratique en Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante de la Hongrie

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011
Pertinence
Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud

Situation en Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/02/2011
Pertinence
Question n° 15833 posée par M. Marcel Rainaud

Assouplissement de l'attitude de l'Union européenne vis-à-vis de Cuba

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/11/2010
Pertinence
Question n° 12268 posée par M. Marcel Rainaud

Rapport annuel sur les menaces dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 09920 posée par M. André Vantomme

Processus de rehaussement des relations avec Israël dans le cadre de la politique européenne de voisinage

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/08/2009
Pertinence
Question n° 05940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Diminution de la présence française en Bosnie-Herzégovine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/10/2008
Pertinence