Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0740G posée par M. François Fortassin

Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2016
Pertinence
Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14285 posée par M. François Grosdidier

Inscription du Hamas sur la liste des organisations terroristes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

Ukraine

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 21855 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation démocratique en Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21820 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante de la Hongrie

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/07/2011
Pertinence
Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud

Situation en Égypte

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/01/2011
Pertinence