Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11074 posée par M. Emmanuel Hamel

Modification des pouvoirs des institutions communautaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 15548 posée par M. Emmanuel Hamel

Direction des affaires politiques et de sécurité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1996
Pertinence
Question n° 16281 posée par M. Emmanuel Hamel

Coordination des aides au développement assumées par l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/06/1996
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Emmanuel Hamel

Action internationale contre les trafics d'enfants et leur implication dans des conflits armés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02859 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide de la France pour l'entrée de la Roumanie dans l'Alliance atlantique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/09/1997
Pertinence
Question n° 10993 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Ukraine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1998
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1998
Pertinence
Question n° 20405 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un bureau des droits de l'homme au ministère des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1999
Pertinence
Question n° 29648 posée par M. Emmanuel Hamel

Désignation d'une haute personnalité ayant la responsabilité du suivi politique du partenariat euro-Méditerranée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/12/2000
Pertinence
Question n° 31752 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapprochement de l'Arménie avec l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/03/2001
Pertinence