Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

288 questions

Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 34581 posée par M. René Jager

UEO: concertation générale de politique étrangère

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1980
Pertinence
Question n° 04699 posée par M. Philippe François

Attitude de la France vis-à-vis de certaines mesures prises outre-Rhin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/05/1989
Pertinence
Question n° 06099 posée par M. Pierre Croze

Rôle géopolitique de l'Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/1989
Pertinence
Question n° 09007 posée par M. Josselin de Rohan

Aide économique à la République démocratique du Viet-Nam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/03/1990
Pertinence
Question n° 11074 posée par M. Emmanuel Hamel

Modification des pouvoirs des institutions communautaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 22189 posée par M. Pierre Jeambrun

Position du Gouvernement concernant l'adhésion à l'UEO de pays nouveaux membres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence