Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25630 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Situation des agents de droit local de l'ambassade de France au Sénégal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 20452 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Démarches de renouvellement de passeports ou de cartes nationale d'identité auprès des consulats

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20453 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Tenue des tournées consulaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 16842 posée par M. Jean-Yves Leconte

Avenir des agences consulaires à Madagascar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16334 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Moyens d'action alloués aux consuls honoraires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 0876G posée par Mme Jacky Deromedi

Français de l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

05/07/2019
Pertinence
Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de deux postes consulaires au Japon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/06/2018
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Robert del Picchia

Déploiement du référentiel Marianne à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23272 posée par M. Robert del Picchia

Déploiement du référentiel Marianne à l'étranger

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence