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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 25853 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Vaccination des Français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25754 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instruction des dossiers de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25630 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation des agents de droit local de l'ambassade de France au Sénégal
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25492 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Communication des listes électorales consulaires dans les pays à haut risque sécuritaire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif français langue maternelle
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 24975 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Renouvellement des pièces d'identité pour les Français résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04311 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Divorce pour un couple de Français ou pour un couple mixte résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence