Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

Question irakienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0508G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0361G posée par M. François Trucy

Politique africaine du Gouvernement

Réponse du ministère : Coopération

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0354G posée par Mme Dinah Derycke

Convention de Vienne sur la prostitution

Réponse du ministère : Coopération

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0339G posée par M. Ladislas Poniatowski

Mise en cause du Chef de l'Etat par le journaliste tunisien Taoufik ben Brick

Réponse du ministère : Affaires européennes

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Jacques Legendre

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Xavier de Villepin

Intégration de la Turquie dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1999
Pertinence