Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1407 questions

Question n° 04373 posée par M. Christian Cointat

Réception de TV5 au Japon

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/12/2002
Pertinence
Question n° 04387 posée par M. René Trégouët

Visite en Côte d'Ivoire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2002
Pertinence
Question n° 04485 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien apporté aux entreprises françaises implantées en Côte d'Ivoire

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/2002
Pertinence
Question n° 04209 posée par Mme Nelly Olin

Lutte contre le mercenariat

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Emmanuel Hamel

Prix Nobel de la paix 2002 décerné à un ancien Président des Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04110 posée par M. Christian Cointat

Français en Uruguay : convention de sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/11/2002
Pertinence
Question n° 03865 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un consulat en Moravie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/11/2002
Pertinence
Question n° 03698 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie : disparités de traitements

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03727 posée par M. René Trégouët

Tchétchénie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03728 posée par M. René Trégouët

Centrafrique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/11/2002
Pertinence