Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 20022 posée par Mme Claudine Lepage

    Problèmes d'accessibilité par Internet et depuis l'étranger des émissions du service public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19993 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Suspension de la diffusion par Internet à l'étranger de certaines émissions françaises

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04373 posée par M. Christian Cointat

    Réception de TV5 au Japon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26569 posée par M. Gilbert Chabroux

    Diffusion de la langue française dans les pays arabes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07028 posée par M. Georges Gruillot

    Crédits consacrés à la présence culturelle de la France dans le monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06314 posée par M. Jacques Legendre

    Recul de l'usage de la langue française au Portugal

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01218 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence audiovisuelle de la France en Asie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible