Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 10040 posée par M. André Jarrot

Réouverture de l'institut français à Tartu (Estonie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1990
Pertinence
Question n° 21909 posée par M. André Fosset

Suite réservée aux résolutions présentées lors des états généraux des écrivains francophones

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1992
Pertinence
Question n° 01218 posée par M. Xavier de Villepin

Présence audiovisuelle de la France en Asie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 04819 posée par M. Xavier de Villepin

Diffusion des chaînes de télévision françaises en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/02/1994
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Xavier de Villepin

Présence audiovisuelle de la France dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06314 posée par M. Jacques Legendre

Recul de l'usage de la langue française au Portugal

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1994
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Xavier de Villepin

Faible présence audiovisuelle française en Amérique latine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1994
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Xavier de Villepin

Problème de l'écoute des radios et télévisions françaises à Berlin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1994
Pertinence
Question n° 08546 posée par M. Xavier de Villepin

Diffusion de TV5 en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1994
Pertinence
Question n° 09862 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir de la francophonie au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/02/1995
Pertinence