Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 03187 posée par M. Charles de Cuttoli

TV5: orientations, évolution des structures et moyens

Réponse du ministère : Culture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 05873 posée par M. Louis Longequeue

Echec d'Europa TV

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/04/1987
Pertinence
Question n° 00717 posée par M. Pierre Schiele

Problèmes de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 04523 posée par M. Xavier de Villepin

Développement de TV 5 Québec-Canada

Réponse du ministère : Francophonie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 06086 posée par M. Xavier de Villepin

Politique télévisuelle extérieure de la France

Réponse du ministère : Francophonie

24/08/1989
Pertinence
Question n° 08307 posée par M. Ivan Renar

Place réservée à la francophonie dans les médias audiovisuels français

Réponse du ministère : Communication

08/02/1990
Pertinence
Question n° 10040 posée par M. André Jarrot

Réouverture de l'institut français à Tartu (Estonie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1990
Pertinence
Question n° 21909 posée par M. André Fosset

Suite réservée aux résolutions présentées lors des états généraux des écrivains francophones

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1992
Pertinence
Question n° 01218 posée par M. Xavier de Villepin

Présence audiovisuelle de la France en Asie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 04819 posée par M. Xavier de Villepin

Diffusion des chaînes de télévision françaises en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/02/1994
Pertinence