Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00801 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19917 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'ambassade de France à Tunis : dialogue social

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19989 posée par M. Christian Cointat

    Français membres du personnel de service à l'ambassade de Tunis : salaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19990 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie : grille des salaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10696 posée par M. Guy Penne

    Fermeture de centres d'épreuves écrites pour les concours d'enseignement du second degré à l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07780 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie : règlement intérieur

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03698 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie : disparités de traitements

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 30647 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions statutaires et salariales des enseignants de l'Institut français de coopération de Tunis

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne