Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 38528 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité de la communauté française en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38238 posée par M. Xavier de Villepin

Travaux de réaménagement du lycée français de Moscou

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37568 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée international de Hong Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/2001
Pertinence
Question n° 34998 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 31123 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture du futur lycée français du Caire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/2001
Pertinence
Question n° 31216 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français Anna-de-Noailles, à Bucarest

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/2001
Pertinence
Question n° 29808 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28074 posée par M. Xavier de Villepin

Construction du futur lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/2000
Pertinence
Question n° 27760 posée par M. Xavier de Villepin

Nouvel accord culturel entre la Pologne et la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence