Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1909 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1909 questions

  1. Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

    Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00281 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Parlementaires salariés: attribution de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00283 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Retraite mutualiste de l'ancien combattant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00462 posée par M. Alfred Gerin

    Libération de détenus français au Vietnam

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

    Devenir des relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

    Relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00567 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0015A posée par M. Jacques Genton

    Orientations de la politique étrangère de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00930 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Contribution de la CEE aux caisses de la communauté européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

    Politique du Gouvernement au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne