Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 15398 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/10/2010
Pertinence
Question n° 13146 posée par M. Robert Pontillon

Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/1990
Pertinence
Question n° 09080 posée par M. Robert Pontillon

Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: étude en matière d'armement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1981
Pertinence
Question n° 02015 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: crédits de fonctionnement

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Noël Berrier

UEO: activités du comité permanent des armements

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1980
Pertinence
Question n° 01377 posée par M. Pierre Jeambrun

UEO: réunion d'urgence du conseil des ministres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/12/1980
Pertinence
Question n° 01348 posée par M. René Jager

Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1980
Pertinence
Question n° 34580 posée par M. René Jager

UEO: situation au Proche-Orient

La question a été retirée

13/06/1980
Pertinence
Question n° 34581 posée par M. René Jager

UEO: concertation générale de politique étrangère

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1980
Pertinence