Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 15398 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/10/2010
Pertinence
Question n° 0003E posée par M. Serge Vinçon

Politique étrangère commune et politique européenne de défense

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 39139 posée par M. René Trégouët

Eurofor

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/2002
Pertinence
Question n° 13762 posée par M. Emmanuel Hamel

Action de la France pour la paix en Albanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/01/1999
Pertinence
Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1998
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Louis Souvet

Intégration de l'Union de l'Europe occidentale et de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/06/1998
Pertinence
Question n° 07205 posée par M. Guy Penne

Situation de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/03/1998
Pertinence
Question n° 21047 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Albanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1997
Pertinence
Question n° 20585 posée par M. Guy Penne

Priorités de la présidence française de l'Union de l'Europe occidentale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20587 posée par M. Guy Penne

Politique européenne de défense et de sécurité commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence