Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 28292 posée par M. Pierre Jeambrun

Recommandation de l'UEO: politique européenne d'armement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun

Recommandation de l'UEO: désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/01/1979
Pertinence
Question n° 29668 posée par M. Pierre Jeambrun

Industries d'armement en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30564 posée par M. Serge Boucheny

"Réarmement" éventuel de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1979
Pertinence
Question n° 30650 posée par M. Bernard Talon

Assemblée des communautés européennes: désignation éventuelle des membres de l'UEO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1979
Pertinence
Question n° 33936 posée par M. Bernard Talon

Assemblée des communautés européennes: création d'un poste d'observateur à l'UEO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1980
Pertinence
Question n° 34465 posée par M. Serge Boucheny

UEO: modification du traité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/06/1980
Pertinence
Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34572 posée par M. Pierre Jeambrun

Application du traité de Bruxelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1980
Pertinence