Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0213G posée par M. Louis Jung

Situation en Lituanie

Réponse du ministère : Francophonie

18/05/1990
Pertinence
Question n° 02156 posée par M. Louis Mercier

Interventions françaises concernant la situation des Refuzniks

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Jacques Golliet

Présence soviétique en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 05466 posée par M. Marcel Daunay

Ariane: expulsion d'un diplomate soviétique

La question est caduque

09/04/1987
Pertinence
Question n° 04455 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/02/1987
Pertinence
Question n° 03367 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 02231 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/07/1986
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Robert Pontillon

Politique de la France au Liban, au sein de la CEE et envers les juifs d'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 00026 posée par M. Louis Jung

Situation des communautés juives en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1980
Pertinence
Question n° 34135 posée par M. Pierre Salvi

Moscou: présence de l'ambassadeur de France au défilé du 1er mai

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1980
Pertinence