Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 04943 posée par M. Xavier de Villepin

Organisation de la délivrance des visas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/03/1987
Pertinence
Question n° 0179A posée par M. Xavier de Villepin

Situation diplomatique dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1987
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'un consulat français à Canton (Chine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Xavier de Villepin

Politique du personnel au Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03366 posée par M. Xavier de Villepin

Implantation des ambassades et des consulats dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04010 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des agents de chancellerie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04522 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des vacataires des consulats français au Canada et au Japon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05955 posée par M. Xavier de Villepin

Teneur des dépêches de l'Agence France-Presse disponibles dans les ambassades pour les parlementaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06348 posée par M. Xavier de Villepin

Retrait de l'ambassade américaine du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06758 posée par M. Xavier de Villepin

Cessions illégales de passeports français à l'ambassade de France à Conakry (Guinée)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/11/1989
Pertinence