Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

Question n° 03328 posée par M. Xavier de Villepin

Travail des femmes françaises à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 07910 posée par M. Xavier de Villepin

Transfert en France des biens des Français résidant en Tunisie.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00711 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français de Tokyo au Japon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01389 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarité française en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/09/1988
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Xavier de Villepin

Actuels événements d'Algérie : victimes françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02906 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité des Français établis en Amérique latine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/12/1988
Pertinence
Question n° 04009 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir de l'école française de Monastir

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04307 posée par M. Xavier de Villepin

Revenu minimum d'insertion et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05262 posée par M. Xavier de Villepin

Rapatriement des Français de Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05390 posée par M. Xavier de Villepin

Indemnisation des Français de Tunisie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1989
Pertinence