Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

Le sommet France-Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 25536 posée par M. Xavier de Villepin

Rapports de la France avec les Balkans

Réponse du ministère : Coopération

25/05/2000
Pertinence
Question n° 19842 posée par M. Xavier de Villepin

Protection de la communauté française à Bujumbura

Réponse du ministère : Coopération

28/10/1999
Pertinence
Question n° 17998 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement du français en Chine

Réponse du ministère : Coopération

15/07/1999
Pertinence
Question n° 16653 posée par M. Xavier de Villepin

Départ des personnels de la sécurité civile de Stenkovec (Macédoine)

Réponse du ministère : Coopération

27/05/1999
Pertinence
Question n° 13965 posée par M. Xavier de Villepin

Missions d'évaluation de la protection vieillesse des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

22/02/1996
Pertinence
Question n° 04044 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des volontaires pour le développement en fin de mission

Réponse du ministère : Coopération

09/12/1993
Pertinence
Question n° 0036S posée par M. Xavier de Villepin

Politique de la France à l'égard du Liberia

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/06/1993
Pertinence
Question n° 22884 posée par M. Xavier de Villepin

Réemploi des coopérants civils non fonctionnaires

Réponse du ministère : Coopération

24/09/1992
Pertinence
Question n° 06759 posée par M. Xavier de Villepin

Importation d'objets personnels en ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/11/1989
Pertinence