Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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534 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

534 questions

Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza et envoi d'armes

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0807G posée par Mme Yolande Boyer

La situation d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

Le sommet France-Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0673G posée par M. Louis Mermaz

Affaire Clearstream

Réponse du Premier ministre

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Immigration clandestine à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan d'action pour les PME à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

Libération de Florence Aubenas

Réponse du Premier ministre

17/06/2005
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence