Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0319G posée par M. Philippe Pemezec

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

    Atteintes aux droits humains au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

    Assassinats politiques en Colombie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1052G posée par M. Olivier Léonhardt

    Intervention française au Mali

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06164 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation au Soudan du sud

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0162G posée par M. Richard Yung

    Situation de Jérusalem

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne