Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 09070 posée par M. Georges Gruillot

Relations franco-libanaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09951 posée par M. Georges Gruillot

Politique française vis-à-vis des Pays baltes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/07/1998
Pertinence
Question n° 13607 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des actions de coopération en faveur de la population tibétaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/01/1999
Pertinence
Question n° 10424 posée par M. Daniel Reiner

Aide de la France aux territoires palestiniens

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/12/2003
Pertinence
Question n° 19820 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement des jumelages

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 00485 posée par M. Jacques Blanc

Coopération décentralisée en faveur de l'accès à l'eau potable

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

Promotion du statut des femmes africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/08/2007
Pertinence
Question n° 05940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Diminution de la présence française en Bosnie-Herzégovine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/10/2008
Pertinence
Question n° 09355 posée par M. Christian Poncelet

Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/07/2009
Pertinence