Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

    Conseil de sécurité et Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21577 posée par M. Christian Cambon

    Aide humanitaire en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20797 posée par M. Christian Cambon

    Drame humanitaire au Yémen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18203 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

    Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15634 posée par M. Michel Raison

    Situation des naufragés en Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

    Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible