Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 23398 posée par M. Hubert Haenel

    Résolution condamnant les violations des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23551 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Violation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23743 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des droits fondamentaux en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23768 posée par M. Gérard Roujas

    Situation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23864 posée par M. Alain Dufaut

    Résolution condamnant les droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23876 posée par M. Bernard Piras

    Respect des droits fondamentaux en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23901 posée par M. André Jourdain

    Situation des droits fondamentaux en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23993 posée par M. Philippe Madrelle

    Violation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24023 posée par M. Bernard Joly

    Violation des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24110 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Violations des droits de l'homme en Arabie Saoudite

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible