Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 27529 posée par M. Olivier Cadic

    Amélioration de l'accès aux services publics pour les Français établis à Abou Dhabi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27426 posée par M. Olivier Cadic

    Vote des Français soumis à des restrictions de circulation en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26754 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Certificat de rétablissement au covid-19 pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26635 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de l'obligation de test pour les personnes vaccinées arrivant en France depuis le Royaume-Uni

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26383 posée par M. Damien Regnard

    Passe vaccinal pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26465 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Consul honoraire à Kayes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2004S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Renforcement du rôle des consuls honoraires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dispositif français langue maternelle

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Dispositif « français langue maternelle »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25034 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible