Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0499G posée par M. Dany Wattebled

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14632 posée par Mme Patricia Schillinger

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa

    Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

    Maison de la francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

    Les relations entre la France et Israël et la francophonie

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11999 posée par M. Georges Gruillot

    Missions et objectifs du Haut conseil de la francophonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11391 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la VIe édition de la Semaine internationale de la francophonie

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21909 posée par M. André Fosset

    Suite réservée aux résolutions présentées lors des états généraux des écrivains francophones

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible