Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

244 questions

  1. Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des coptes d'Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24564 posée par M. Cédric Perrin

    Conseil de sécurité et Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation à Alep

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0878G posée par M. Daniel Reiner

    Conférence de Paris du 3 juin sur le Proche-Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

    Cibles des bombardements russes en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible