Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11315 posée par M. Gilbert Chabroux

Incidence des résultats des élections législatives en Iran sur la politique de la France à l'égard de ce pays

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/03/2004
Pertinence
Question n° 03024 posée par M. Bernard Dussaut

Situation en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2002
Pertinence
Question n° 03032 posée par M. Bernard Piras

Situation en Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2002
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Exploitation du pétrole et conflit au Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2002
Pertinence
Question n° 36915 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Rôle de la France dans le processus de paix en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/11/2001
Pertinence
Question n° 31491 posée par M. René Trégouët

Avenir du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Pertinence
Question n° 27654 posée par M. Xavier de Villepin

Accords de paix au Burundi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 16872 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Colombie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1999
Pertinence
Question n° 12182 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Angola

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/11/1998
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations entre la France et l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/09/1998
Pertinence