Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 1983G posée par M. Jacques Le Nay

Diplomatie française face au régime taliban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/09/2021
Pertinence
Question n° 0961G posée par M. Rémi Féraud

Situation des Kurdes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0327G posée par Mme Christine Prunaud

Situation en Palestine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0303G posée par M. Bernard Cazeau

Situation en Syrie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Olivier Léonhardt

Kurdes et terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

Situation à Afrine, en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 1108G posée par M. Gilbert Roger

Conférence de Paris

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/01/2017
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence