Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

Retrait des troupes américaines de Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0327G posée par Mme Christine Prunaud

Situation en Palestine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

11/04/2018
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 0741G posée par Mme Leila Aïchi

Situation à Alep

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/02/2016
Pertinence
Question n° 0649G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/11/2015
Pertinence
Question n° 0376G posée par Mme Annie David

Conflit au Proche Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

La situation au Darfour

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. André Dulait

Situation en Haïti

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

05/03/2004
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2001
Pertinence