Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/05/2023
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 19325 posée par M. Éric Bocquet

Tension au Sahara occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

Retrait des troupes américaines de Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0491S posée par M. Gilbert Roger

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

18/10/2018
Pertinence