Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

    Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

    Développement et médicament

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19989 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23822 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance effective des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05540 posée par Mme Delphine Bataille

    Éradication de la poliomyélite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

    Lutte contre le choléra en Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06148 posée par Mme Michelle Demessine

    Contribution financière de la France dans l'éradication mondiale de la poliomyélite

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Moyenne