Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1716G posée par M. Gilbert Roger

Mécanisme Covax

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

11/03/2021
Pertinence
Question n° 15570 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Origine du Covid-19 et actions de la diplomatie française

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14492 posée par M. Joël Guerriau

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 02717 posée par M. Jean-Pierre Decool

Trafic de faux médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/01/2018
Pertinence