Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

Conférence de Londres sur l'Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Christian Cambon

Situation en Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

Conférence internationale de l'environnement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

Question irakienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0285G posée par M. Jacques Legendre

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0159G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Règlement de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence