Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 0008G posée par M. Serge Vinçon

Poursuite du processus de paix après les élections israéliennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

Processus de paix en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

Création d'un tribunal pénal international permanent

Réponse du ministère : Francophonie

06/12/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Massacre en Algérie

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

Accord entre L'ONU et l'Irak

Réponse du ministère : Premier ministre

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Claude Estier

Suites de l'accord entre l'ONU et l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Relance du processus de paix au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0058G posée par M. Henri Weber

Frappes aériennes contre l'Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0061G posée par M. Jean-Luc Bécart

Intervention américaine en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0068G posée par M. Pierre Mauroy

Crise du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1999
Pertinence