Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 24104 posée par M. Charles Gautier

Situation au Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/07/2006
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0166C posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence