Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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684 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

684 questions

Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Retrait du contingent de la FINUL

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02921 posée par M. Jean Francou

Contingent français de la FINUL au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: utilisation de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05737 posée par M. Olivier Roux

Pacifique Sud: représentation diplomatique ou consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07887 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Application de la résolution du Conseil de Sécurité visant l'avenir de la Namibie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1987
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 00473 posée par M. Franz Duboscq

Retrait des forces étrangères de l'Angola et indépendance de la Namibie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01753 posée par M. Louis De Catuelan

Massacre des populations kurdes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1988
Pertinence