Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

    Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32400 posée par M. André Ferrand

    Situation du centre culturel d'Aden

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18976 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création en Ethiopie d'un enseignement supérieur de français à l'université d'Addis-Abeba

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21846 posée par M. Jacques Habert

    Recrutement de lecteurs-attachés linguistiques par appels de candidatures insérés dans la presse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13650 posée par M. André Maman

    Défense de la langue française et coopérants du service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07587 posée par M. Georges Gruillot

    Soutien de la France aux pays d'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03125 posée par M. Marcel Vidal

    Promotion de la culture française et rôle des ambassades

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible