Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/06/2014
Pertinence
Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

Pratique de la langue française en Mauritanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/06/2009
Pertinence
Question n° 04242 posée par M. Robert del Picchia

Projet FLAM pour adultes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/05/2008
Pertinence
Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/12/2005
Pertinence
Question n° 13472 posée par M. Jean Louis Masson

Accord linguistique entre la France et la communauté française de Belgique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 12577 posée par M. Jean-Yves Autexier

Bilan de l'union linguistique française entre la France et la communauté française de Belgique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2004
Pertinence
Question n° 32399 posée par M. André Ferrand

Développement du multimédia et d'Internet dans les centres culturels et de coopération linguistique français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32400 posée par M. André Ferrand

Situation du centre culturel d'Aden

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/04/2001
Pertinence