Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 01778 posée par M. Emmanuel Capus

    Potentiel développement des activités des Alliances françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17542 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation périlleuse du réseau de l'alliance française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

    Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

    Pratique de la langue française en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04242 posée par M. Robert del Picchia

    Projet FLAM pour adultes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20620 posée par M. Richard Yung

    Absence d'Alliance française en République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18871 posée par M. Ivan Renar

    Fermeture des centres culturels français à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13472 posée par M. Jean Louis Masson

    Accord linguistique entre la France et la communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible