Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

    Débat de politique étrangère et de défense

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07517 posée par M. Jacky Le Menn

    Positionnement du Gouvernement français sur les libertés en Chine et au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0590G posée par M. Robert Hue

    Situation internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

    Sommet du G8

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

    Situation en Libye

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

    La situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

    La situation au Mali

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0316G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne