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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 09919 posée par M. Jean-Pierre Bansard
« Consulat olympique » en activité depuis le 1er janvier 2024
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09604 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Délivrance de titres de séjour aux personnels français de l'agence de l'enseignement français à l'étranger au Chili
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04212 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 24975 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Renouvellement des pièces d'identité pour les Français résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23570 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence