Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 11579 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

29/11/2012
Pertinence
Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 1221S posée par Mme Christiane Kammermann

Situation des enseignants résidents travaillant au lycée français Théodore Monod de Nouakchott

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2011
Pertinence
Question n° 36440 posée par M. André Ferrand

Avenir du centre culturel français d'Erlangen en Franconie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/2001
Pertinence
Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse

Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo

Réponse du ministère : Coopération

27/11/1986
Pertinence