Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02573 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux au Sénégal : treizième mois

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/11/2007
Pertinence
Question n° 00653 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Israël : rémunération

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00656 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux à Annaba : rémunération

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00721 posée par M. Robert del Picchia

Recrutés locaux du consulat d'Annaba

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00801 posée par M. Christian Cointat

Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

12/07/2007
Pertinence
Question n° 27100 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Israël : rémunération

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 26903 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux à Annaba : rémunération

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat

Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence