Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Claude Huriet

Eventuelles fermetures de consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Information des communautés françaises à l'étranger de leurs droits civiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1987
Pertinence
Question n° 20013 posée par M. Pierre Biarnès

Situation et avenir du consulat général de France à Sfax

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20811 posée par M. Pierre Biarnès

Fermeture de l'antenne consulaire d'Oujda

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20828 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fermeture du consulat de France à Bouaké (Côte-d'Ivoire)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20908 posée par M. Pierre Biarnès

Fermeture de plusieurs consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21171 posée par M. Charles de Cuttoli

Fermeture du consulat de Bouaké (Côte-d'Ivoire)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1992
Pertinence
Question n° 23558 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Suppression du bureau de l'état civil de Sfax (Tunisie)

La question est caduque

19/11/1992
Pertinence
Question n° 00704 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Suppression du bureau de l'état civil de Sfax (Tunisie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence