Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 22310 posée par Mme Gisèle Printz

    Pollution pétrolière au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dépollution du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22473 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Pollution pétrolière au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22566 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Pollution au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

    Pollution au Nigéria et attitude de la France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22772 posée par Mme Danielle Michel

    Pollution dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

    Pollution au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23484 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Impact de l'exploitation pétrolifère dans la région du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne