Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

406 questions

Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 21039 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir des consulats français dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Xavier de Villepin

Situation du franc CFA dans le traité sur l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

14/10/1992
Pertinence
Question n° 02915 posée par M. Jacques Chaumont

Fonctionnement du centre d'information sur l'Europe

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03862 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépenses de l'Union européenne

La question est caduque

25/11/1993
Pertinence
Question n° 04398 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Structures et missions de l'Agence marine européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/01/1994
Pertinence
Question n° 05435 posée par M. Jacques Rocca Serra

Projet d'une constitution pour l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

24/03/1994
Pertinence
Question n° 06133 posée par M. Jacques Legendre

Langue officielle de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06873 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement du français dans les nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/06/1994
Pertinence