Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1217G posée par M. André Vallini

Crise migratoire européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

G7 et défense européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Projets de relance de la construction européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

20/04/2018
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 0937G posée par Mme Colette Mélot

Brexit

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/07/2016
Pertinence
Question n° 0918G posée par M. Olivier Cadic

Suites du référendum au Royaume-Uni

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0542G posée par M. Éric Bocquet

Situation de la Grèce

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

03/07/2015
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0786G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Traité MES (mécanisme européen de stabilité)

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

24/02/2012
Pertinence